Quels sont les faits?

9 janvier : consultation au cabinet pour un tableau dominé par des vomissements, avec diarrhée non sanglante et absence de fièvre. Prescription de Motilium® (dompéridone) suspension buvable (2/j), Viscéralgine® (tiémonium) sirop (3/j), Actapulgite® (attapulgite de Mormoiron activée) poudre en suspension buvable (2j). L'ordonnance ne fait pas mention de conseils de boissons ou d'alimentation, ni d'éléments de surveillance. En revanche, le médecin indique oralement que l'enfant doit boire souvent, en petites quantités, des boissons fraîches. Les parents s'en souviennent, mais précisent qu'aucune consigne de surveillance n'a été donnée, sauf de rappeler en cas de problème.

Nuit du 9 au 10 janvier : plus de vomissements mais persistance de la diarrhée.

10 janvier : les symptômes réapparaissent, poussée thermique à 40° dans l'après-midi. L'enfant dort beaucoup, mais présente un comportement "normal" hors des périodes de siestes.

10 janvier 19h30 : l'enfant est revu au cabinet. Le généraliste se montre rassurant, disant que l'enfant ne risque rien compte tenu de son âge. Il fait remarquer aux parents que la peau de l'enfant ne garde pas le pli et qu'il a uriné dans sa couche (mais il ne fait pas de pesée de l'enfant pendant la consultation). Il reconduit le même traitement avec les mêmes consignes de boissons. De retour à son domicile, l'enfant est couché vers 21 heures.

10 janvier 23h30 : l'enfant se réveille et recommence à vomir et à avoir de la diarrhée. Inquiète, la mère appelle son mari (qui travaille de nuit) et qui rentre vers 2h du matin. Ils n'osent toutefois pas rappeler le médecin car il leur avait dit qu'ils s'inquiétaient pour rien.

11 janvier matin, enfant très faible : les parents se décident à rappeler le généraliste et un rendez-vous est pris pour 10h. A l'arrivée à 10h, le médecin et son associé étant occupés dans leurs cabinets respectifs, les parents hésitent à les prévenir. Mais au bout d'un quart d'heure d'attente, l'enfant qui avait continué à vomir se raidissait brutalement et perdait connaissance. Les parents frappaient à la porte de la consultation mais le médecin ne pouvait que constater l'état de mort apparente. Malgré les manoeuvres de réanimation immédiatement entreprises, l'appel du SMUR et le transfert vers l'hôpital, l'enfant ne pouvait être réanimé et était déclaré mort à 11h. La nécropsie concluait à un décès consécutif à une déshydratation massive sur gastro-entérite infectieuse (perte de poids estimée à près de 14% du poids total).

Ce matériel est réservé à un usage privé ou d’enseignement. Il reste la propriété de la Prévention Médicale, et ne peut en aucun cas faire l’objet d’une transaction commerciale.

Pour l'expert, les médicaments prescrits n'intervenaient qu'au titre de traitement d'appoint d'une gastro-entérite aiguë. Les seules mesures thérapeutiques considérées comme utiles auraient été l'utilisation de soluté de réhydratation oral en association avec le maintien de l'apport nutritionnel. Le médecin disait utiliser couramment cette thérapeutique chez le nourrisson mais faisait remarquer qu'il était difficile de la faire accepter chez des enfants plus grands. Toutefois celui-ci soulignait que les boissons utilisées par la famille (jus de fruit limonades) n'étaient pas adaptées au traitement d'une déshydratation (apport sodé insuffisant). De toutes façon, il n'était pas certain que le soluté de réhydratation aurait été efficace, compte tenu de l'importance des vomissements. Le fait dominant était que la surveillance de l'enfant n'avait pas été adaptée (pesée, consignes).

Le tribunal correctionnel reconnaissait le médecin coupable d'homicide involontaire et le condamnait à une peine de 3 mois d'emprisonnement avec sursis, et à verser 16867€ aux parents en réparation du préjudice subi, sanctions alourdies en appel à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 43134€ d'amende d'indemnisation.

L'analyse approfondie des causes n'est pas identique à l'analyse juridique. Elle ne cherche pas LE Médecin ou LE professionnel responsable, mais cherche à identifier les mécanismes et causes évitables de l'évènement indésirable pour les bloquer à l'avenir et empêcher le problème de se reproduire.