Un étalon de pure race espagnole âgé de 16 ans mais « chaud » et dominant vis-à-vis de ses congénères avec lesquels il est nouvellement amené à cohabiter, a l’habitude de beaucoup galoper spontanément quand il est mis au paddock. Pour cette raison, son maître entreprend de le faire castrer.
L’événement indésirable grave (EIG) est constitué par la complication connue de hernie inguinale avec éviscération, ayant entraîné des lésions et souillures intestinales graves, suivie de la mort de l’animal.
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« Il appartient au vétérinaire débiteur de l’obligation d’information de prouver que celle-ci a bien été donnée, ce qui n’est pas le cas en l’espèce…
Ni la qualité de l’acte chirurgical ni la technique utilisée pour la castration ne sont en cause, l’expert notant que la castration a été réalisée dans les règles de l’art.
Il est néanmoins démontré que le Docteur Z a également manqué à son devoir de prudence et de vigilance en laissant le cheval en liberté au paddock, en présence d’autres chevaux susceptibles de l’énerver tandis qu’il était décrit comme « chaud », alors qu’il aurait été prudent ou de plus heureuse initiative comme le souligne l’expert, de le ramener au calme dans un box, au moins pour les premières 24 heures. »
Le praticien y trouvera, à la suite d’une conférence d’évaluation –sorte de conférence de consensus- qui s’était tenue en 2003, le texte des experts, la synthèse du jury et une note d’information et consentement préalable à la castration.