Une patiente de 23 ans, étudiante en thèse en pharmacie, consulte son médecin traitant en urgence pour douleurs thoraciques avec sensation d’oppression et gêne respiratoire.
Une triple procédure, administrative, ordinale et pénale est diligentée.
Le médecin des urgences fera valoir pour sa défense :
Tous les praticiens ont critiqué ce système, en place depuis au moins 7 ans et lui aussi, lors de sa prise de fonction de chef de service.
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EXPERTISES
Le médecin a fait valoir, pour sa défense (en 2012) :
Tous les praticiens ont critiqué ce système, en place depuis au moins 7 ans et lui aussi, lors de sa prise de fonction de chef de service.
Ce système, imparfait et dangereux a fait place à un système plus performant depuis un an environ, avec une présentation et une mise en page standard»
Les déclarations du praticien, sur le fait qu’il ait pu avoir accès au résultat le lendemain, ont semble-t-il variés (aux dires de la famille). Mais il affirme qu’il n’en n’a pas eu connaissance.
Il s’avère que l’interne des urgences était ce jour-là, absent et n’a pu être remplacé, absence de dernière minute ou impossibilité de remplacement (?).
Un premier expert, professeur d’anesthésie réanimation conclut : « Cette patiente est décédée d’une embolie pulmonaire massive. Elle avait été hospitalisée la veille avec une lettre de son médecin traitant proposant le diagnostic. Le dosage des D Dimères a révélé un taux très élevé dont il n’a malheureusement été tenu aucun compte. L’absence d’examens complémentaires, angioscanner thoracique spiralé et échographie doppler des membres inférieurs a constitué une perte de chance de confirmer le diagnostic et d’instituer une thérapeutique anticoagulante efficace qui aurait pu éviter la récidive et le décès. Elle a été renvoyée à domicile sans que les examens nécessaires aient été effectués et sans traitement approprié ».
S’agissant de l’intervention du SAMU, dans un deuxième temps le lendemain, un autre expert concluait à l’irréversibilité de la situation : « les malaises qui se sont manifestés après la sortie des urgences étaient dus à de nouveaux emboles pulmonaires et lorsque le médecin du SAMU s’est présenté à son chevet, elle était en état de choc (tension imprenable) en raison d’une embolie importante. Pendant son transport vers la clinique (ou peut-être dès son départ), la patiente a été victime d’un arrêt cardio circulatoire ».
Un autre expert, anesthésiste réanimateur confirmait ces conclusions : « cette patiente est décédée d’une embolie pulmonaire massive à la suite d’une succession d’erreurs et de manquements aux règles de l’Art, pourtant bien codifiées. Alors que le diagnostic avait été envisagé par le médecin traitant et que celui-ci avait pris la précaution d’alerter le Centre Hospitalier, de faire transporter la patiente en ambulance allongée et avec administration d’oxygène, la patiente a été autorisée à rentrer à son domicile avant que les examens demandés n’aient été connus du médecin urgentiste alors qu’ils étaient validés par le biologiste et consultables en ligne. Le résultat des D Dimères, même le lendemain matin aurait dû conduire à la réalisation d’autres investigations pour infirmer ou confirmer le diagnostic et à l’instauration immédiate d’un traitement anticoagulant ». « Le résultat des D dimères à huit fois la normale, qui était pourtant le seul résultat biologique franchement anormal, aurait dû faire pratiquer un angioscanner spiralé, examen peu invasif considéré actuellement comme ayant les meilleures performances diagnostiques ; cet examen aurait pu être complété par la recherche d’une thrombose des membres inférieurs par écho doppler ; en présence d’une embolie pulmonaire un traitement anticoagulant doit être prescrit immédiatement … ». Cet expert ajoutait que « la transition V5 signalée par le MG pouvait être due à une surcharge ventriculaire transitoire et donc en faveur d’une embolie pulmonaire ». En outre, il ajoutait que : « l’amélioration spontanée de l’examen clinique ne permettait pas d’éliminer une embolie pulmonaire, hypothèse que le médecin urgentiste avait considérée puisqu’il avait prescrit un dosage des D dimères… »...
DECISIONS
Elles sont toutes, sans surprise, concordantes, et suivent les conclusions également concordantes des rapports d’expertises.
Le Tribunal administratif, en 2013, soulignait « que le comportement fautif initial du CH consistait en l’absence de pose de diagnostic d’embolie pulmonaire résultant d’une défaillance flagrante dans la prise en charge au sein du service d’urgences de l’hôpital après son malaise, alors qu’un médecin de ville avait fortement soupçonné ladite pathologie avant d’adresser cette jeune femme au service d’urgences de l’hôpital et que le dosage des D Dimères de celle-ci, qui était de huit fois supérieur à la normale, avait fait perdre à la victime toute chance que cette pathologie soit traitée ».
Il concluait : « il sera fait une juste appréciation des faits, dans les circonstances très particulières de l’espèce et au regard de la gravité de la faute commise, en fixant à 100% la perte de chance sus décrite imputable au Centre Hospitalier.
La Chambre Disciplinaire Nationale du Conseil de l’Ordre, en 2014, confirmait, dans sa décision, la sanction de 6 mois d’interdiction d’exercice de la médecine dont 3 mois avec sursis, infligée en première instance par la Chambre Disciplinaire au motif que l’urgentiste avait commis des manquements graves aux dispositions du Code de Déontologie et exposant : « le médecin urgentiste pouvait d’autant moins ignorer la suspicion d’embolie pulmonaire qu’elle était évoquée dans la lettre du généraliste …; il a lui-même demandé le dosage des D Dimères, analyse susceptible de confirmer ou d’infirmer ce diagnostic; …en faisant sortir la patiente avec le diagnostic bénin de malaise et l’assurance que les résultats étaient normaux, il a manqué aux obligations résultant des dispositions précitées au code de Déontologie Médicale.
La chambre du conseil de l’Ordre ne peut s’empêcher d’ajouter : « si la chambre disciplinaire a écarté le grief tiré de ce que l’urgentiste n’aurait pas pris contact avec la famille après son décès, sur lequel le médecin se défend dans son mémoire d’Appel, elle demeure soumise à l’appréciation de la Chambre Nationale ». « Il est constant que, ni après le décès de cette jeune femme, ni au cours de la procédure, l’urgentiste n’a jugé bon de se manifester auprès des parents de cette jeune fille pour leur exprimer ses regrets, manquant ainsi gravement à son devoir d’humanité envers une famille très éprouvée par les conséquences de ses fautes ; qu’il n’a pas d’avantage fait preuve de la moindre compassion au cours de l’audience de la Chambre Disciplinaire Nationale à laquelle, cherchant au contraire à éluder sa responsabilité, il a déclaré s’être borné à suivre les indications de son « chef de pôle » et du directeur d’établissement qui lui auraient conseillé d’attendre une initiative de la famille avant de se manifester lui-même… ».
Note personnelle du rédacteur : Il est à signaler que cette « vacance » de poste ne va pas sans poser de problème d’organisation dans une structure médicale d’urgences, même si elle est « riche » de 10 médecins, le chef de service exerçant, en plus de son activité clinique, un rôle administratif local et de coordination avec les établissements du secteur.
Une procédure est également engagée devant le Tribunal correctionnel avec plainte pour homicide involontaire.
Le Tribunal Correctionnel (2014), a fait remarquer, à propos du courrier du MG : « Attendu, qu’encore aujourd’hui, l’urgentiste ne semble pas se souvenir clairement de la lecture du courrier du MG traitant ; que pour autant, il y a lieu de penser qu’il en avait pris connaissance lorsqu’il prescrivait un certain nombre d’examens complémentaires ; qu’il sera rappelé que le dosage des D Dimères présente une haute valeur déductive et discriminante ; qu’en présence en effet d’un taux normal, il se déduit de façon certaine qu’il n’y a pas d’embolie pulmonaire et qu’au contraire, en présence d’un taux anormal, si le diagnostic d’embolie ne peut être confirmé par ce seul élément, il implique de garder le patient en observation et surtout de réaliser de nouveaux examens complémentaires……Si un doute persiste sur le fait de savoir si le médecin urgentiste a eu en sa possession ou non les résultats des D dimères avant d’ordonner la sortie, pour autant la réponse à cette question a peu d’importance sur l’analyse de la faute de ce médecin qui a laissé sortir la patiente sans avoir tenu compte du résultat du dosage qu’il avait pourtant demandé… Le risque vital, en matière d’embolie pulmonaire, est prégnant…».
Le tribunal déclare le médecin urgentiste coupable des faits qui lui étaient reprochés.
Il le condamne, pour faute caractérisée, à deux ans d’emprisonnement avec sursis, rejette la demande de dispense d’inscription au casier judiciaire et le condamne également au paiement d’un droit fixe de procédure d’un montant de 90 € et à 2500 € au titre de l’article 475-1 du code de procédure pénale.
La Cour d’Appel (2015), ajoute les éléments de motivation, tirés du droit en matière de faute pénale :
« L’article 221-6 du Code pénal réprime le fait de causer……par maladresse, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité…la mort d’autrui.
L’article 221-3 du Code pénal détermine les conditions d’engagement de la responsabilité de la personne physique……sont responsables pénalement les personnes physiques, s’il est établi qu’elles ont commis une faute caractérisée qui exposait autrui à un risque d’une particulière gravité qu’elles ne pouvaient ignorer.
La jurisprudence de la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation définit notamment la faute caractérisée comme un manquement flagrant à des obligations professionnelles essentielles ou à l’accumulation d’imprudences ou de négligences successives témoignant d’une impéritie prolongée.
Par ailleurs, l’article 221-6 du Code Pénal n’exige pas de lien de causalité exclusif direct et immédiat entre la faute du prévenu et le décès de la victime, il suffit que l’existence d’un lien de causalité soit certaine ».
« Les résultats biologiques étaient disponibles « en ligne » très rapidement, environ ¾ d’heure à 1 H après le prélèvement de 15 H. Nonobstant les observations de la mère de la patiente sur la gravité de l’état de sa fille, le médecin urgentiste diagnostiquait une carence en fer et laissait sortir la patiente avec une ordonnance de TARDYFERON et de PROPOFAN.
Pas davantage, le lendemain, le médecin ne consultait les résultats. Ce manquement répété a eu pour conséquence de ne pas apporter à la patiente les soins qu’elle était en droit d’attendre et a constitué une faute caractérisée à l’origine de son décès ».
Toutes les expertises concluent dans le même sens et la Cour en détaille les conclusions, de même que celles du Tribunal Administratif et celles du Conseil National de l’Ordre des Médecins.
La Cour d’Appel commente la décision de la Chambre Nationale de l’ordre des médecins sur l’argumentaire, exposé par le médecin urgentiste, qui faisait valoir que le laboratoire ne l’avait pas alerté sur les résultats le jour des faits et qu’il était débordé. Elle reprend l’argumentaire de la Chambre Nationale de l’Ordre sur les attendus de leur décision : « considérant que, ni les dysfonctionnements matériels invoqués par le médecin pour la transmission des résultats, ni le fait qu’il n’a pas été alerté par le laboratoire sur le caractère inquiétant du dosage qu’il avait demandé, ni une charge de travail dont le caractère accablant ne ressort pas du dossier, ni enfin le souhait exprimé de la patiente de quitter l’hôpital (fait contesté par la famille) ne sont de nature à atténuer les fautes commises… ».
La Cour d’Appel confirme la faute caractérisée mais, « compte tenu des états du service du médecin », réduit la peine prononcée en première instance et le condamne à 1 an d’emprisonnement avec sursis. La dispense d’inscription au casier judiciaire est rétablie, et le médecin est condamné au paiement d’un droit fixe de procédure d’un montant de 169 € et à la famille (mère et sœur) le montant d’un paiement de 1500 € chacune sur le fondement d’un des articles de la procédure pénale.
Dans cette affaire, ni la compétence du médecin ni une erreur flagrante du laboratoire ne sont en cause.
Il est probable que ce médecin senior ait été déstabilisé par l’absence de son interne ce jour-là mais il n’y a pas de document indiquant la charge de travail aux urgences, ni au moment de l’entrée de cette jeune femme ni au moment de sa sortie. Ils ont peut-être été disponibles pour les magistrats, lors de cette procédure pénale. Mais, il est vrai, qu’en dehors de la comptabilisation comptable du nombre de « passages » aux urgences, la réalité est tout autre : quelle équipe/ quel environnement (labo/radio) ? Y a-t-il un ou des malades, qui du fait de leur comportement (alcoolisation, agitation….) ou une autre urgence vitale, ont monopolisé en fait l’attention ?
On peut lui reprocher, bien sûr de ne pas avoir confronté les résultats des examens avec ce qu’il avait demandé, c’est une évidence qu’il regrette profondément.
On peut regretter qu’il n’y ait pas, de la part du laboratoire, une alerte.
On peut surtout regretter qu’un défaut aussi grave de la chaîne de communication des examens aux urgences, connu de tous, repéré dans la cartographie des risques, et donc par la certification, programmé pour être corrigé avec une solution technique de mise en conformité (« plan A »), ne soit pas l’objet d’une solution protocolée temporaire de la part de l’hôpital pendant la période restant à courir de non conformité pour réduire le risque tout en vivant avec (« un plan B »).
On peut regretter aussi, que devant une attitude (pas si fréquente) du MG, ayant fait admettre cette patiente avec le SAMU, des « lumières rouges » de danger ne se soient pas allumées et la patiente d’emblée hospitalisée : faire confiance au MG, cela manque parfois à l’urgentiste, à tort.
Mais dans le contexte d’une patiente jeune, désirant possiblement rentrer fort naturellement chez elle (même si sa mère le nie), on peut comprendre qu’un moment de « baisse de garde des vigilances » ait abouti à cette sortie.
En fait, on a l’impression qu’au moment de la sortie, le courrier du MG et la façon, fort pertinente d’avoir envoyé cette patiente à l’hôpital, ne sont plus en première ligne dans cette décision et ont été « balayés ».
Bon nombre de dossiers, dans ce type d’exercice de médecin urgentiste, soulignent dans notre expérience, l’absence malheureuse de considération du diagnostic évoqué par le MG qui, est le plus compétent bien souvent dans ce domaine d’appréciation de l’état de santé d’une patiente qu’il connait ou qu’il a vu dans un état clinique différent de celui qui sera présent au moment de l’admission.
Il faut que les urgentistes ne méconnaissent pas que la décision du MG d’envoyer ses patients à l’hôpital n’est pas facile à prendre, qu’elle se heurte aux obstacles naturels d’un refus temporaire et que s’ils prennent cette décision, c’est qu’ils ont de vraies raisons de le faire.
Il est dommage que l’attitude, sans faute du MG (diagnostic, transport, appel aux urgences, courrier), n’ait pas plus interpellé le médecin urgentiste chez cette jeune femme alors que le diagnostic suggéré d’embolie est un des diagnostics dont chacun se méfie, étant donné les atypies.
La valeur prédictive, NEGATIVE, des D Dimères est connue en cas de suspicion de maladie thrombotique.
Commentaires dans d’autres dossiers d’embolie pulmonaire parus sur le site de la prévention médicale et toujours d’actualité.
« Il est toujours difficile d’analyser un dossier a posteriori car le diagnostic est évident : c’est le cas de l’embolie pulmonaire.
Les dossiers d’embolie pulmonaire ou de phlébite qui sont déclarés à la MACSF sont très fréquents, dans toutes les spécialités, en ville ou en établissement et quels que soient les contextes, plus ou moins évocateurs de facteurs de risques. Dans un établissement, l’équipe en charge d’un post opératoire ou d’une hospitalisation, le médecin urgentiste sont souvent concernés et en ville aussi le cardiologue et surtout le généraliste.
On ne reproche jamais dans nos dossiers d’avoir trop facilement évoqué ce diagnostic mais :
- soit de l’avoir évoqué et de s’être temporairement rassuré par l’absence de phlébite clinique ou échographique, d’avoir trop facilement écarté aux urgences les interrogations légitimes du médecin traitant, d’avoir pris pour ‘argent comptant’ des examens peu parlant comme un ECG, une radiographie thoracique ou en établissement une gazométrie normale, des D dimères de résultats variables ….
- d’avoir demandé des examens mais sans en préciser l’urgence, examens remis au lendemain ou plus tard, selon les aléas des weekends et des rendez-vous…notamment un doppler en cas de suspicion de phlébite.
- d’avoir eu des résultats parlants mais non transmis….du fait d’un retard et/ou d’une mauvaise transmission des informations/coordination entre professionnels.
D’autres dossiers, les plus fréquents concernent une absence diagnostique, faute d’y avoir pensé.
Chaque médecin connait le caractère éminemment trompeur et atypique de nombres de présentations cliniques et pourtant…
Bien souvent des avis ponctuels se succèdent, par des praticiens différents, chacun n’ayant pas toujours l’ensemble de l’histoire clinique qui rend le diagnostic possible et parfois probable.
Mais s’est-on donné le temps nécessaire, guidé par la hantise de cette urgence vitale, pour rechercher la parcours du patient ??? Dès lors que rien n’est évident aux premiers interrogatoires voire aux examens complémentaires (qui traduisent déjà une inquiétude du médecin), pour peu qu’on ait évoqué, même sans y croire, une pathologie thromboembolique, on trouve rarement dans les dossiers la réponse aux questions suivantes :
Quelle est la contraception, quelle pilule ?
La patiente est-elle obèse, tabagique ?
En dehors des interventions récentes et tracées, y a-t-il eu un événement traumatique, une immobilisation partielle, un alitement oublié mais récent ?
Y a-t-il des ATCD familiaux ?
Dans des expertises, c’est le dernier médecin qui se trouve le plus souvent condamné : il y a des circonstances atténuantes pour les premiers : évocation normale d’une pathologie a priori banale et fréquente, temps de réalisation des examens…Mais à la troisième ou quatrième consultation, chacun s’interroge : a-t-on pris conscience qu’aucun diagnostic n’était réellement établi ? Ne fallait-il pas hospitaliser, demander un avis, urgent…?A-t-on considéré à la juste valeur que les consultations successives, pour une symptomatologie persistante sans diagnostic étiologique méritait un bilan rapide en milieu hospitalier ?
Si l’on en juge la multitude des scores de probabilité du diagnostic d’embolie pulmonaire, leur nombre traduit bien leur manque de fiabilité diagnostique: c’est du cas par cas.
Il faut y penser et notamment chez des jeunes femmes sous contraception oestro-progestative qui est un facteur de risque, quel que soit le dosage.
a mon humble avis le maillon faible de la chaine de prise en charge des malades est le manque dechange dinformation . il fallait renvoyer la malade chez son medecin traitant avec une lettre explicative englobant la prise en charge quelle a suivi au CH et comme ca le medecin traitant aurait pu mettre le doigt sur la faille ou le manquement et biensur readresser la patiente pour plus de precision . donc le medecin traitant doit suivre et sinformer de lasuite des evenements et pas se contenter dorienter . merci
Je "voudrais" que lorsque j adresse un patient aux urgences il apparaisse systématiquement dans la " réponse " mon motif d'envoi et la confirmation ou non; pour cette patiente, "sortie , hypothèses diagnostics évoquées par son médecin traitant (embolie ou péricardite) non confirmée ; c est hélas rarement le cas. C 'est possible et c'est fait par le service de pédiatrie lorsqu'on leur envoie directement un enfant (après accord téléphonique avec le pédiatre de garde qui trouve toujours le temps de nous répondre...), ainsi que par le service de court séjour gériatrie !