Accréditation et recertification des médecins : détection des médecins à risque

Ce long rapport, bien documenté, commence par la distinction faite entre la formation continue obligatoire, mais laissée à l’appréciation des médecins dans le contenu (CPD : Continuous Professional Training) et un type de formation dont l’état imposerait le contenu (CME (Continuous Medical Education)
La plupart des états imposent une formation continue, plutôt de type CPD, laissée libre à l’appréciation des médecins pour le contenu. La plupart de ces états fonctionnent avec un système de crédits à valider (cela peut être 1 point pour 1hoo de CPD, et un nombre de point à obtenir chaque année par exemple). Par exemple aux USA, Le Kansas demande 50 points, mais l’Alabama n’en demande que 12. La plus grande exigence dans ce contexte est sûrement celle du Canada qui demande de valider 80 crédits / an.
Dans certains pays, le programme est contraint par une liste proposée par le collège de spécialité auquel appartient le docteur (USA, France depuis 2015). Dans d’autres pays, c’est au docteur de prouver qu’une fraction de son programme de formation est directement associée à son cœur de métier et à des formations, le reste pouvant être plus libres, y compris des conférences diverses (70% en Allemagne, 20% à Singapour)
Mais que se passe-t-il si un médecin ne se soumet pas à ces obligations ? Les conséquences sont assez variables dans le monde. En théorie, et souvent par la loi, les sanctions pourraient aller jusqu’à la révocation de la licence, mais il n’y a quasiment aucune données ou preuves constituées que cela soit fait dans le monde. L’Afrique du Sud et les Pays bas traitent le problème en donnant plus de temps pour se mettre en conformité ; Au Canada, on associe au mauvais observant de la loi un mentor désigné qui doit le convaincre et le ramener dans le parcours de formation ; en Croatie, et à Singapour on a observé des suspensions de licences, le temps que le médecin se remette en conformité. En Hongrie quelques cas de pertes définitives de spécialités (le docteur ne peut plus qu’être généraliste) ; au Texas, on pratique des pénalités financières, ce qui est finalement le cas le plus usuel parfois via le fait que la formation rapporte un montant significatif de Paiement à la Performance, qui évidemment disparaît en cas de non adhérence (Norvège, Belgique) .
Mais partout, la première difficulté est d’identifier le problème : qui est concerné, qui est en retard, qui n’a pas bien fait… La plupart du temps, ce sont des contrôles au hasard. Les Néozélandais contrôlent 10% de leur médecin chaque année ; et le plus haut pourcentage contrôlé est de 15% en Irlande. Du coup, on demande aux docteurs de garder la mémoire de tout ce qu’ils ont fait, sur plusieurs années, en cas de contrôle.
La suite du rapport est constituée de fiches état par état faisant le bilan des modalités utilisées et des résultats obtenus.